2 | Prix
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées en Euro.
Tous nos prix sont indiqués TTC, Toutes Taxes Comprises, l’association Schisto n’étant pas soumise à la TVA.
Ces prix s’entendent hors participation aux frais d’envoi.
3 | Règlement
Vous pouvez régler votre commande :
- sur le site : le règlement se fait par carte bancaire et est sécurisé.
- par voie postale : imprimer le bon de commande et joindre un chèque bancaire ou postal à l’ordre de “Schisto”,
Dans ce cas, la commande ne sera traitée qu’à réception de votre courrier.
Les commandes avec règlement à réception de facture (mandat administratif, chèque…) ne sont acceptées que sur présentation d’un bon de commande administratif.
4 | Garanties / Retours / Remboursement
Toute demande d’échange ou de remboursement doit être envoyée dans les 14 jours francs à compter de la réception de votre courrier. Vous pouvez pour cela nous contacter par le moyen de votre choix, sur la page contactez-nous de notre site.
Conformément à la réglementation, vous pouvez exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l’échanger ou le rembourser, sous réserve qu’il nous soit retourné avec un courrier précisant le motif du retour.
Votre remboursement vous sera adressé dans les 14 jours à compter de votre notification. Nous nous réservons le droit de prolonger ce délai à la récupération du bien ou à la preuve de l’expédition de ce dernier.
Concernant les produits numériques, il n’est pas possible de se rétracter une fois que le produit a été téléchargé.
5 | Clause de réserve de propriété
L’association Schisto se réserve la propriété de la marchandise livrée jusqu’à bonne fin du moyen de paiement communiqué.
6 | Responsabilité
L’association Schisto n’est en aucun cas responsable des accidents causés à des tiers par les produits vendus ou par leur utilisation.
7 | Votre abonnement au site decouverte-cevennes.fr
L’abonnement au site decouverte-cevennes.fr se fait exclusivement sur le site, par prélèvement SEPA automatisé et sécurisé par Gocardless, plate-forme européenne spécialisée dans le prélèvement SEPA. L’abonné s’engage à s’abonner pour un an minimum. Au-delà de cette date, il peut stopper à tout moment son abonnement par courrier, téléphone ou simple mail à schisto@orange.fr. Cet abonnement peut mettre plusieurs jours pour être activé et engage sur le long terme (1 an minimum). L’accès à l’espace membre et aux produits du site étant immédiat lors de l’enregistrement de votre abonnement, il n’est pas possible de se rétracter une fois que votre abonnement est enregistré.
8 | Données personnelles — Droit d’accès
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition relatif aux données le concernant nécessaires au traitement de ses commandes.
Pour exercer l’un de ces droits, le client devra s’adresser par mail ou par courrier à :
Association Schisto, La Fare — 48370 Saint-Germain-de-Calberte
Afin d’assurer l’expédition de votre colis, vos coordonnées postales et votre adresse électronique seront transmises à la Poste. Celle-ci s’engage à respecter la confidentialité des données à caractère personnel, à ne pas les utiliser à d’autres fins que la réalisation de sa prestation, notamment pour le prévenir de la mise à disposition de son colis, à ne pas les céder ou les exploiter, à titre gratuit ou onéreux, de quelque manière que ce soit.
Afin d’en savoir plus sur la protection de vos données, consultez notre politique de confidentialité
9 | Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de l’association Schisto, dont les produits de la boutique, sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle du site ou des contenus des produits de l’association Schisto est strictement interdite.
10 | Clause de compétence d’attribution
Tout litige avec nos clients sera de la compétence exclusive du Tribunal français
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment par l’association Schisto sans aucun préavis.
Toute commande vaut acceptation des conditions générales de vente, des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
