Association Schisto

La Fare
48370 Saint-Germain-de-Calberte – France
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Siège social : Saint-Germain-de-Calberte

Directeur de la publication : Association Schisto

Créateur : Florence Arnaud

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

1. Clause de non-responsabilité

La responsabilité de l’Association Schisto ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

2. Propriété intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Liens hypertextes

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4. Vie privée

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5. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Dispositions juridictionnelles: Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.